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Honoraires

Comprendre comment Simon qui au début pensait avoir un dossier simple et payer un divorce « pas cher », a dû faire face à un dépassement d’honoraires.

Le cas de Simon

Au début de son dossier, Simon avait reçu une requête en divorce déposée par l’avocat de son épouse.

Bien que n’étant pas à l’origine de la procédure, il souhaitait un divorce rapide, amiable et pas cher.

Son épouse et lui vivaient déjà séparément. Ils étaient d’accord pour que leur fille mineure réside en alternance chez chacun d’eux avec partage des frais la concernant. Les deux époux travaillaient et percevaient des salaires équivalents ; ni l’un ni l’autre ne voulait demander de prestation compensatoire.

Simon exprimait le besoin de divorcer au plus vite, pour passer à autre chose.

Une convention d’honoraires au forfait a donc été conclue, sur la base de ces éléments.

Mais en cours de procédure l’épouse de Simon a appris qu’il entretenait une relation avec une autre femme, ce qui l’a mise en colère.

De son côté, il s’est rappelé qu’elle avait un compte-épargne entreprise sur lequel elle disposait d’une confortable somme d’argent, ce qui l’a conduit à finalement demander une prestation compensatoire.

Ces omissions, oublis et modifications ont conduit à un dépassement des prestations définies dans le forfait.

Ce type de situation n’est satisfaisant ni pour le client qui doit payer plus cher que ce qu’il avait prévu, ni pour l’avocat.

C’est pour cela, qu’il est important que nous soyons mutuellement précis lors de notre premier rendez-vous, pour éviter toute déconvenue. Voir notre fiche « Conseils pour un rendez-vous efficace ».

Sophie Bonfils

Avocate spécialiste en Droit de la famille des personnes et de leur patrimoine